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Code SH 48119000 - Papiers et cartons décorés - tarif douanier
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou
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Code SH 48232000 - Papier et carton-filtre - tarif douanier
- Rouleau de papier-filtre large de 35 cm et long de 10 mètres, poids 5 kg - Bande de carton-filtre de 38 cm de large, découpée en forme ovale destinée à la filtration de données industrielles
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Tarif douanier de l’UE (TARIC) - Commission européenne
Le Tarif intégré de l’Union européenne (TARIC), est une base de données multilingue qui reprend toutes les mesures relatives à la législation douanière de l’UE (tarifaires, commerciales et
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Comment obtenir le code tarifaire d'une marchandise à importer
En application de l'article 33 du code des douanes de l'Union, les entreprises peuvent obtenir de l'administration des douanes françaises un renseignement tarifaire contraignant (RTC) pour
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Code douanier et Nomenclature douanière TARIC, trouver le bon
Pour connaître les nouveautés du tarif douanier, sur le document officiel du Tarif douanier, il suffit d’identifier l’astérisque (★) qui précède les nomenclatures, il montre qu’il s’agit de
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Tarif douanier communautaire et national (RITA) Portail de la ...
2021年4月27日 Elle permet également de rechercher les nomenclatures tarifaires et d'estimer les droits et taxes. Mise à jour automatiquement à partir du Tarif communautaire et des
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Démarche - Portail de la Direction Générale des Douanes et Droits ...
Le service en ligne du Tarif douanier communautaire et national (RITA) permet d'obtenir toutes les informations sur la règlementation et la taxation des produits que vous souhaitez importer
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Nomenclatures - Encyclopédie Tarifaire - Portail de la Direction ...
L'information restituée par l'application n'a qu'un caractère indicatif. En cas de doute ou de contestation, la consultation des textes légaux et réglementaires, qui sont les seuls à avoir
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Numéro du tarif douanier 281219 - Résultats de recherche (3)
Numéro du tarif douanier 2024; 281219; Numéro du tarif douanier 281219 - Résultats de recherche (3) 2812. 28121910 Chlorures et oxychlorures, de phosphore (à l’exclusion de l’oxychlorure, du trichlorure et du pentachlorure de phosphore) ...
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Numéro du tarif douanier 620433 - Résultats de recherche (3)
Numéro du tarif douanier 2024; 620433; Numéro du tarif douanier 620433 - Résultats de recherche (3) 6204. 620433 Sous-titre. Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.) 62043310
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Numéro du tarif douanier 121190 - Résultats de recherche (3)
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usage insecticide, ... Numéro du tarif douanier 121190 - Résultats de recherche (3) 1211. 12119086
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Numéro du tarif douanier 210610 - Résultats de recherche (3)
Numéro du tarif douanier 2024; 210610; Numéro du tarif douanier 210610 - Résultats de recherche (3) 2106. 21061080 Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d ...
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Numéro du tarif douanier 130219 - Résultats de recherche (3)
Numéro du tarif douanier 2024; 130219; Numéro du tarif douanier 130219 - Résultats de recherche (3) 1302. 13021905 Oléorésine de vanille 13021970 Sucs et extraits végétaux (à l’excl. de l’opium, des sucs et extraits de réglisse et de houblon, de l’oléorésine de vanille et des sucs et extraits de plantes du genre Ephedra)
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Numéro du tarif douanier 420329 - Résultats de recherche (3)
Numéro du tarif douanier 2024; 420329; Numéro du tarif douanier 420329 - Résultats de recherche (3) 4203. 420329 Sous-titre. Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports) 42032910 ...
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Numéro du tarif douanier Position 6911 - Résultats de recherche (3)
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en porcelaine (sauf baignoires, bidets, ... Numéro du tarif douanier Position 6911 - Résultats de recherche (3) 6911. Porcelaine domestique et hygiène 6911 Position.
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Numéro du tarif douanier 950490 - Résultats de recherche (3)
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de ...
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Numéro du tarif douanier 850720 - Résultats de recherche (3)
Numéro du tarif douanier 2024; 850720; Numéro du tarif douanier 850720 - Résultats de recherche (3) 8507. 850720 Sous-titre. Accumulateurs au plomb (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston) 85072020 ...
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Numéro du tarif douanier 580632 - Résultats de recherche (3)
Numéro du tarif douanier 2024; 580632; Numéro du tarif douanier 580632 - Résultats de recherche (3) 5806. 580632 Sous-titre. Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur = 30 cm, n.d.a. 58063210 ...
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Numéro du tarif douanier 90230 - Résultats de recherche (3)
Nous avons besoin de revenus pour financer et développer davantage la plateforme. ×. Ok. Page d'accueil; Numéro du tarif douanier 2024; 90230; Numéro du tarif douanier 90230 - Résultats de recherche (3) 9023. Instrument denseignement 902300 Sous-titre.
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Numéro du tarif douanier 940490 - Résultats de recherche (3)
Articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, ... Numéro du tarif douanier 940490 - Résultats de recherche (3) 9404. 940490 Sous-titre.
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Numéro du tarif douanier 901831 - Résultats de recherche (3)
Numéro du tarif douanier 901831 - Résultats de recherche (3) 9018. 901831 Sous-titre. Seringues, avec ou sans aiguilles, pour la médecine 90183110 Seringues, avec ou sans aiguilles, en matières plastiques, pour la médecine 90183190
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Numéro du tarif douanier 847350 - Résultats de recherche (3)
Numéro du tarif douanier 847350 - Résultats de recherche (3) 8473 Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques des n° 8470 à 8472 , n.d.a.
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Numéro du tarif douanier 761699 - Résultats de recherche (3)
Numéro du tarif douanier 2024; 761699; Numéro du tarif douanier 761699 - Résultats de recherche (3) 7616. 761699 Sous-titre. Ouvrages en aluminium, n.d.a. 76169910 Ouvrages coulés ou moulés en aluminium, n.d.a. 76169990 Ouvrages en
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Numéro du tarif douanier 320820 - Résultats de recherche (3)
Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, et produits à base de polymères ... 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 Deutsch English Français
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Numéro du tarif douanier 844332 - Résultats de recherche (3)
Numéro du tarif douanier 2024; 844332; Numéro du tarif douanier 844332 - Résultats de recherche (3) 8443. 844332 Sous-titre. Machines qui assurent seulement une des fonctions impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
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Numéro du tarif douanier 847160 - Résultats de recherche (3)
Numéro du tarif douanier 2024; 847160; Numéro du tarif douanier 847160 - Résultats de recherche (3) 8471. 84716070 Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des claviers)
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Numéro du tarif douanier 732599 - Résultats de recherche (3)
Numéro du tarif douanier 2024; 732599; Numéro du tarif douanier 732599 - Résultats de recherche (3) 7325. 732599 Sous-titre. Ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a. (à l'excl. de la fonte non malléable et sauf boulets et articles simil. pour broyeurs) 73259910 ...
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Numéro du tarif douanier 620332 - Résultats de recherche (3)
Numéro du tarif douanier 2024; 620332; Numéro du tarif douanier 620332 - Résultats de recherche (3) 6203. 620332 Sous-titre. Vestons de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.) 62033210 ...
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